|
Introduction :
La consultation du site rms-network.com
entraîne l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.
1 - Identité de l'éditeur du site :
RMS-Network
Parution dans le Journal Officiel de la République Française
du 3 août 2002 sous le numéro d'annonce 198
91 rue Miromesnil
75008 Paris
Contact : president@rms-network.com
Le site rms-network.com
est hébergé sur les serveurs de la société TELMEDIA
domiciliée au 14, rue du Sec Arembault - BP 201 - 59002 LILLE CEDEX.
2 - Conditions d'utilisation
2.1 : Propriété intellectuelle
La marque et le logo RMS-Network sont des marques déposées par RMS-Network,
Sup de Co Reims, Cesem Reims, SUPTG Reims, Téma, Groupe Reims
Management School sont des marques déposées par le groupe
Reims Management School (59, rue Pierre Taittinger - BP 302
- 51061 Reims).
Le site web a été réalisé par la Société TELMEDIA
(14, rue du Sec Arembault - BP 201 - 59002 LILLE CEDEX).
Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations,
logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, contenus
de bases de données, etc.) sont la propriété de RMS-Network
à l'exclusion du moteur logiciel NETCURSUS (propriété de TELMEDIA)
à partir duquel à été développé le site rms-network.com.
RMS-Network
concède aux visiteurs de son site une autorisation de visualisation
de son contenu à titre personnel et privé, sur leurs ordinateurs,
à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. Toute
reproduction ou représentation partielle ou intégrale de ce site,
des marques et logos de RMS-Network, des bases de données utilisées
par le site, que ce soit sous forme papier ou électronique est interdite
sans l'accord express de RMS-Network.
La création d'un lien hypertexte vers une des pages du site Web
est soumise à l'autorisation préalable de RMS-Network.
Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes
que celles énumérées ci-dessus fera l'objet de poursuites judiciaires,
en France comme à l'étranger.
2.2 Responsabilités de l'éditeur
RMS-Network décline toute responsabilité pour le contenu des sites
auxquels renvoit son site Internet si ces derniers portent atteinte
aux droits des tiers, à l'ordre public ou aux bonnes mœurs. Si tel
était le cas, merci d'en informer RMS-Network
afin qu'elle puisse supprimer ce lien.
3- Données Personnelles
3.1 Déclaration CNIL
Le présent site est soumis au respect de la loi Française du 6 janvier
1978, dite "Informatique et libertés"; il a fait l'objet d'une déclaration
auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
3.2 Droit de consultation et modification des données personnelles
Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, dite "
Informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de
rectification et de suppression relatif aux données vous concernant,
dans les conditions de l'article 34 de ladite loi.
3.3 Utilisation des cookies : finalité
Le site utilise des " cookies " ou témoins de connexion. Un cookie
ne permet pas votre identification ; en revanche, il enregistre
des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur
le site afin d'établir les paramètres de la session durant votre
connexion. Ces cookies permettent de traiter vos connexions et d'assurer
le bon fonctionnement des différents modules.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant
votre navigateur de la manière suivante :
- si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 5 (Microsoft)
: Cliquez sur "outils", "options internet", "sécurité", "Personnaliser
le niveau", "cookies", dans "autoriser les cookies stockés sur votre
ordinateur" et "autoriser les cookies par session", cliquez sur
"désactiver" ou "demander une confirmation avant d'accepter des
cookies".
- si vous naviguez sur Internet avec Netscape Communicator 4.7 :
Cliquez sur "édition", "préférences", "avancées", allez dans le
cadre "cookies", cliquez sur "désactiver les cookies" et/ou sur
"m'avertir avant d'accepter un cookie".
|